Installer une piscine à domicile est désormais un peu stressant. La fiscalité des piscines requiert des impôts sur cette construction extérieure. Au vu de cette imposition, faut-il renoncer à son souhait de disposer d’une piscine ? La réponse est non, car il existe quelques alternatives permettant de profiter de plongées à domicile sans se ruiner.
Comprendre la fiscalité des piscines
Les taxes d’habitation et foncières de votre domicile augmentent suite à la construction de piscine. Cette hausse de taxes concerne toutes les constructions maçonnées engendrant la hausse de la valeur locative de la maison. Par ailleurs, la valeur locative sert de base pour le calcul de la taxe d’habitation et foncière de votre maison.
La taxe des piscines privées, quant à elle, est déterminée sur la base de la surface taxable du bassin en m². Cela constitue une des raisons pour lesquelles il est important de déclarer la construction de votre piscine. Il existe néanmoins quelques modèles de piscines exonérées d’impôts. Quels sont-ils ?
Les piscines exonérées d’impôts
La fiscalité des piscines détermine 3 types de piscine pour lesquels vous n’aurez pas à payer d’impôts. Il s’agit des piscines ne nécessitant pas de travaux de maçonnerie ou de terrassement.
Les mini-piscines (moins de 10 m²)
Les piscines de moins de 10 m² sont exonérées d’impôts. Il s’agit de piscines de très petite taille non adaptées à des séances de natation optimales. Si votre piscine respecte cette dimension, vous n’avez pas besoin d’autorisation de construction de la part de la mairie, ni de déclarer les travaux.
Par ailleurs, vous devrez déclarer votre mini piscine si vous vivez dans une zone protégée telles que :
- Un parc naturel,
- Un site classé,
- Une réserve naturelle, etc.
La taille de votre piscine est un des facteurs déterminant les taxes qui en découlent. Plus ses dimensions sont importantes, plus l’impôt à payer est élevé.
Les piscines hors-sols et démontables
Les piscines hors-sols et démontables sont des constructions dépourvues de travaux de maçonnerie ou de terrassement. Elles peuvent être démontées ou détruites à tout moment. Ces deux types de piscine respectent donc les critères d’exonération d’impôt. Toute forme de piscine ne respectant pas les critères susmentionnés est imposable.
C’est le cas de la piscine couverte, la piscine enterrée, coque, etc. Il est également important de rappeler que ces catégories de piscines nécessitent une déclaration préalable de travaux et un permis de construire.
Quelles sont les dimensions d’une piscine non imposable ?
Avant tout, une piscine exonérée d’impôts prend très peu de place. Cette catégorie de piscine s’installe facilement dans le jardin et est moins adaptée à la natation. Les dimensions considérées comme non imposables sont au plus 2 m pour la largeur et 5 m de longueur. Il est néanmoins possible d’envisager 2,5 mètres de large et 4 mètres de long.
La bonne nouvelle est que quelle que soit la forme de votre piscine, elle est non imposable tant qu’elle respecte les dimensions. Votre aménagement extérieur peut donc être en :
- Bois,
- Béton,
- Kit
Il est tout de même conseillé de prévoir des systèmes de sécurité autour de votre mini piscine. Les piscines hors-sols, quant à elles, peuvent disposer de n’importe quelles dimensions. La seule règle est qu’elles soient démontables.
Quelques solutions pour ne pas payer d’impôts pour votre piscine
Sachez d’abord, tant que votre piscine ne respecte pas les critères d’exonération d’impôts, vous devrez la déclarer. Vous avez néanmoins la possibilité de jouir de votre piscine imposable pendant 2 ans sans pour autant payer d’impôts. Il suffit de recourir à une exonération temporaire de taxe foncière.
Vous devez néanmoins effectuer une déclaration de fin de travaux dans les 90 prochains jours après la construction. Il s’agit d’une règle incontournable si vous souhaitez bénéficier d’une exonération temporaire d’impôts de votre piscine. ENT. A . IDIRATE vous accompagne de la construction à la déclaration de votre espace de baignades.